Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ROSE DE SAINT BERTRAND
Numéro de dépôt :
92438678
Date de dépôt :
08/10/1992
Lieu de dépôt :
BLAYE
Présentation de la marque ROSE DE SAINT BERTRAND
Déposée le 8 octobre 1992 par madame DELON Monique Epse de LUZY de PELISSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « ROSE DE SAINT BERTRAND »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELON Monique Epse de LUZY de PELISSAC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 août 1996 - Rejet total n°205391 - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1996-08-28